Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAVEURS DU SUD-OUEST
S.A. SFEC

Numéro de dépôt :
92441922
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
20/10/2002

Présentation de la marque LES SAVEURS DU SUD-OUEST

Déposée le 20 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SFEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « LES SAVEURS DU SUD-OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SFEC domicilié(e) "Latuque" BP no 1, 47400 FAUGUEROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. SFEC - France.

La marque LES SAVEURS DU SUD-OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAVEURS DU SUD-OUEST est expirée depuis le 20 octobre 2002.

SFEC a également déposé les autres marques suivantes : PVC PRO , PVC PRO , PVC NEXT , Vos Sols Vinyles , Kaléi Entreprises de revêtements techniques et décoratifs


S.A. SFEC - "Latuque" BP no 1, 47400 FAUGUEROLLES - France


S.A. SFEC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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